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Les présentes conditions générales et particulières de vente sont applicables à la participation aux événements voyages-aventure proposés sur le site internet de www.T3.fr. Elles sont portées à la connaissance du client avant la signature du contrat de vente et font partie de l’information préalable visée à l’article R211-4 du Code du Tourisme. En cas de contradiction, elles prévalent sur tout autre document remis notamment à titre informatif. La brochure de T3 a juste pour vocation d’informer le client de l’existence de la société et de son activité. Pour toute question, préalablement à son inscription, relative au contenu des voyages, aux prix et aux modalités de paiement, aux conditions d’annulation et à la modification du contrat, seul le site internet fait foi. T3 pourra modifier leur contenu et notamment les informations relatives aux prix, aux conditions d’annulation, aux conditions de transport, au déroulement du séjour et de l’hébergement. En signant son bulletin d’inscription, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et Particulières de Vente ainsi que des descriptifs des voyages choisis sur l’un des sites internet de T3 et les accepte sans réserve. Tout client qui souhaite s’inscrire à un voyage reconnaît avoir la capacité de contracter, avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Toute inscription pour un enfant mineur doit être signée de ses deux parents ou tuteurs et être accompagnée d’une autorisation écrite.

0 – ORGANISATEUR :
T3 Tourismauto sarl est une agence événementielle spécialisé dans l’organisation d’événements sur le thème d’aventures sur 2 ou 4 roues, et qui comprennent une partie voyage, une partie logistique et une partie communication. En fonction de ces différents événements, T3 choisit des partenaires techniques, administratifs et logistiques tels que agences de voyage, transitaire de fret, prestataire de production d’images. Pour le voyage concerné par cette brochure, T3 Aventures a confié la coordination de la partie terrestre de cet événement à l’agence de voyage RIDE-IN-TOURS, 20 rue d’Alger – 37220 L’ILE BOUCHARD France, licence IM037140002

I – INSCRIPTION :
Toute inscription à un voyage en groupe requiert, pour être effective, l’envoi du bulletin d’inscription dûment rempli et signé, figurant sur les sites internet de T3. Tout bulletin d’inscription, ou Contrat de voyage, doit être accompagné d’un acompte de 30 % du montant total du voyage pour être considéré comme valide. A réception, T3 adressera une lettre ou email de confirmation et fera parvenir au client l’exemplaire du bulletin d’inscription signé par T3 Aventure et revenant au client. Le solde devra impérativement être réglé 60 jours avant la date du départ du voyage sans rappel de T3.

II – FORMALITES ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES :
T3 communique aux clients ressortissants français les informations disponibles relatives aux règlements de police et de santé applicables à tout moment du voyage et tient à la disposition des ressortissants des autres Etats Membres de l’Union Européenne ces informations. En aucun cas, T3 ne pourra se substituer à la responsabilité individuelle de ses clients qui doivent prendre à leur charge l’obtention de toutes les formalités avant le départ (passeport – généralement valable 6 mois après la date de retour de voyage -, visa, certificat de santé, etc.) et pendant toute la durée du voyage, y compris l’accomplissement des formalités douanières des pays réglementant l’exportation d’objets (excepté pour les voyages organisés par T3 ou les clients participent avec leurs propres motos immatriculées en CEE et dont les formalités de douanes sont organisées par T3). Le non-respect des formalités, l’impossibilité d’un client de présenter des documents administratifs en règle quelle qu’en soit la raison entraînant un retard ou le refus à l’embarquement du client demeurent sous la responsabilité du client qui conserve à sa charge les frais occasionnés. Les ressortissants n’appartenant pas à un Etat Membre de l’Union Européenne doivent se rapprocher de leur autorité consulaire sous leur responsabilité.

III – DOCUMENTS DE VOYAGE :
Pour chacun de nos voyages, en fonction des destinations et pays traversés, T3 vous informe des modalités et formalités à remplir concernant votre passeport, vos visas, les papiers nécessaires pour votre véhicule si nous organisons son transport international par fret et tout autre document administratif nécessaire en fonction de chaque pays traversé. Il revient à chaque participant de bien vérifier la validité de ses propres documents de voyage afin de ne pas prendre le risque de se faire refouler à une frontière par défaut.

IV – PRIX :
Les prix des voyages T3 sont fermes et définitifs. Ils sont en euros et correspondent à un prix forfaitaire par personne. Ils ne comprennent ni les frais d’obtention de passeport et/ou visa, ni les cautions demandées pour la location des motos et matériels divers, ni les repas et boissons ni les « extras » tels « minibar, téléphone, pourboires et gratifications divers et autres dépenses à caractère personnel. D’une manière générale, ils comprennent uniquement les prestations telles qu’énoncées sur les sites internet de T3. Une remise de 500€ est accordé à tout participant parrainant un nouvel équipage qui participe pour la première fois à un voyage T3. Cette remise est cumulable par nombre de d’équipages ainsi parainnés, une fois leur forfait de participation dument réglé à T3.

V – REGLEMENT DES PRESTATIONS :
Nos événements sont organisés longtemps à l’avance et demandent souvent des efforts de logistique et de négociation. L’inscription doit être accompagnée du règlement de 30% du prix par participant. Une deuxième échéance de 30% devra être réglée 180 jours avant le départ. Le solde devra impérativement être réglé 60 jours avant la date du départ sans rappel de T3. A défaut de paiement, T3 pourra considérer ce non paiement du solde comme une annulation du voyage par le client, et se réserve la faculté de conserver à son profit le premier acompte de 30% versé par le client. Toute inscription intervenant moins de 60 jours avant le départ doit être réglée en totalité par chèque certifié de la banque du client.

VI – ANNULATION PAR LE CLIENT :
Par expérience, T3 recommende à tout ses participants de considérer la prise d’une assurance annulation car les voyages sont planifiés longtemps à l’avance. Toute annulation par le client de son inscription doit être effectuée par lettre RAR, la date d’envoi du courrier servant de référence pour le calcul ci-après, et entraînera les frais d’annulation selon le barème suivant en pourcentage du montant total et tient compte des complications de logistique fret en cas de défection :
– Plus de 180 jours avant le départ : 500 € de frais
– de 179 à 120 jours avant le départ : 10 %
– de 119 à 60 jours avant le départ : 20 %
– de 59 à 30 jours avant le départ : 40 %
– de 29 jours à 15 jours avant le départ : 75 %
– moins de 15 jours avant le départ : 100%
– franchise applicable 3%
Si vous annulez un voyage mais que vous trouvez un équipage pour vous remplacer sans aucune réduction de forfait, votre forfait vous est bien sûr intégralement reversé. Le client est informé que les éventuelles assurances souscrites individuellement (proposées en option du forfait des voyages) ne remboursent que les frais d’annulation encourus au jour de survenance de l’empêchement.
– Tout voyage interrompu ou abrégé ou toute prestation non consommée du fait du client et pour quelque cause que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement sauf en cas de rapatriement organisé par l’assurance lorsque l’option a été retenue (le remboursement se fait alors par l’assurance au prorata temporis des prestations non utilisées hors transport).
– Aucun remboursement ne sera effectué par T3 si le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnées dans les documents de voyage ou encore si par suite de non présentation ou invalidité des passeports, visas, certificats de vaccination, permis de conduire etc, il se trouve dans l’impossibilité de prendre le départ.
– En cas de transport réservé par T3 sur vols réguliers à horaire fixe, toute place abandonnée volontairement ou involontairement à l’aller et/ou au retour ne peut être remboursée, même dans le cas de report à une autre date. L’abandon d’une place sur un vol régulier ou un vol charter pour emprunter un vol sur ligne régulière entraîne le règlement intégral du nouveau billet à tarif en vigueur au jour de sa réservation.

VII – MODIFICATION ET CESSION PAR LE CLIENT :
S’agissant des voyages, toute modification postérieure à l’inscription du client avant le départ, sous réserve de faisabilité, entraînera en sus des conséquences financières engendrées par ladite modification et la facturation d’une somme forfaitaire de 75 Euros par personne. Le client peut céder son voyage, avant le départ, à une personne qui remplit toutes les conditions requises pour le voyage et qui aura signé personnellement les présentes conditions générales et particulières de vente. Le remplacement du client par un autre avant le départ sera soumis aux conditions appliquées par les fournisseurs en général et les transporteurs aériens en particulier. Tous les frais engendrés par cette cession seront refacturés par T3. En cas d’impossibilité matérielle, liée en particulier à une indisponibilité de sièges, de réaliser ce transfert dans les délais impartis, l’opération sera considérée comme une annulation du voyage du fait du client..

VIII – ANNULATION PAR T3
T3 se réserve le droit d’annuler un voyage au plus tard 45 jours avant le départ. Cette annulation pourrait notamment et de façon non limitative, intervenir dans les cas suivants :
– Si le nombre minimum de participants requis n’est pas atteint soit 50% au moins du nombre maximum de participants en fonction des voyages
– Si les conditions de sécurité l’exigent
– En raison de la survenance d’une cause étrangère présentant les caractères de la force majeure – ex. événement naturel (tempête, glissement de terrain, orage, inondations, météo, etc.) ou fait d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat
– En raison de la défaillance de tout partenaire à l’organisation et notamment en cas de survenance d’événements conduisant à la non disponibilité des circuits, et ce qu’elle qu’en soit la raison.
Dans ce cas T3 proposera dans la mesure du possible le report de l’inscription à une date différente et pour un voyage équivalent ou si le client ne peut accepter la modification, le remboursement des sommes versées par lui, toute autre indemnité étant exclue.

IX – ENGAGEMENTS DU CLIENT :
Chaque client devra avoir au minimum 25 ans, être titulaire du permis de conduire depuis deux ans au moins, sauf exception validée par le loueur et par T3. Dans le cas des voyages en moto, le client doit avoir l’expérience de la conduite d’une moto de plus de 600 cc, dans des conditions difficiles et de manière prolongée. Le client est informé que les voyages proposés par T3 vont l’amener à conduire une moto sur de longues distances pendant plusieurs jours d’affilée, sur des routes, des pistes et des chemins parfois à l’état dégradé. En fonction des destinations, il pourra être soumis à de fortes chaleurs, à des températures basses sans être négatives et à des conditions climatiques qui sans être susceptibles d’être considérées comme dangereuses peuvent compliquer et/ou rendre plus délicate la conduite d’une moto. A cet égard, le client confirme être en bonne forme physique et s’engage à se faire examiner avant son départ par un médecin, en vue de contrôler son état physique. En aucun cas la responsabilité de T3 pourra être retenue en cas d’accident de la circulation quelle qu’en soit la cause, le client étant totalement responsable de lui-même, de sa sécurité et de celle des proches l’accompagnant. Il s’engage en outre à respecter les limites de vitesse et les règles de sécurité en vigueur dans le pays. Chaque client est responsable de son véhicule ou du véhicule qui lui a été confié en cas de location et du paiement de la franchise en cas de dommages, mêmes minimes, ou de vol. Le loueur du véhicule garantira le montant de la franchise par une empreinte électronique de la carte de crédit du client, dont le compte bancaire devra être suffisamment approvisionné. En cas de dégâts non déclarés par le client, le loueur se réserve le droit d’émettre au client une facture de réparation. Le client est informé que cette facture est susceptible de lui parvenir plusieurs semaines après son retour. Le client peut demander des photos justificatives des dégâts. Le client accepte de se soumettre aux règlements, législations et usages du pays, dans lequel il louera son véhicule auprès d’un loueur national. A ce titre, le client est informé que, hors de France, la remise du véhicule au loueur ne donne pas lieu à la vérification complète et contradictoire du véhicule. Le loueur procédera à cette vérification postérieurement à la remise. En aucun cas la responsabilité de T3 pourra être retenue en cas de désaccord entre le client et le loueur. Le client est informé qu’un véhicule rendu excessivement sale, sera susceptible de générer par le loueur des frais de nettoyage. Dans le cas d’un voyage réalisé avec la propre moto du client, ce dernier confirme qu’il est informé que T3 ne propose aucune assurance susceptible de couvrir les éventuels dégâts et le vol qui seraient occasionnés au cours du voyage. Il est donc de la responsabilité du client de faire assurer son véhicule contre le vol et les dégradations.

COMPORTEMENT : T3 organise ses voyages pour permettre aux participants de découvrir de belles régions et de favoriser de belles rencontres avec pour objectif de permettre à chaque participant de vivre une expérience positive dans un univers de découverte aventure. Pour cela, 3 règles internes fondamentales sont établies : 1 – Prudence, 2 – Plaisir, 3 – Partage. De plus 5 valeurs sont proposées par T3 pour permettre à chaque individu de participer à un groupe positif et agréable : Curiosité, Solidarité, Respect, Courage et Humilité. La qualité est importante pour permettre à chacun de profiter au mieux de son voyage. C’est pourquoi, toute personne qui nuit par son comportement ou son pilotage à la sécurité et à la vie du groupe, en sortant par exemple du roadbook imposé par T3 ou en manquant de respect aux populations locales, à l’environnement, aux participants et organisateurs du voyage, pourra se voir sanctionner après 2 avertissement à une exclusion du voyage sans aucun dédommagement possible.

X – RESPONSABILITÉ :
T3 est une agence évènementielle qui a un partenaire l’agence de voyage titulaire des autorisations légales et administratives adéquates délivrées par les autorités françaises compétentes garantissant aux clients la parfaite exécution des prestations achetées. Sa responsabilité via son partenaire Agence de Voyage se limite aux prestations de réservation et d’organisation des circuits. Si des événements imprévus (météorologiques, politiques, religieux,…) ou des circonstances impérieuses impliquant la sécurité du voyageur l’imposent, T3 pourra, avant les départs ou pendant les séjours ou les circuits, directement ou par l’intermédiaire de ses représentants, modifier les dates, les horaires ou itinéraires prévus. En raison du caractère particulier de certains voyages, chaque client doit se conformer aux conseils et consignes donnés par les représentants de T3, qui ne peut être tenue pour responsable des incidents, accidents ou dommages corporels qui pourraient résulter d’une initiative personnelle du client ainsi que de ses défauts et manquements des moyens de circulation mis à la disposition des ses clients (motos, automobiles). En aucun cas, T3 ne peut être tenue pour responsable du fait des circonstances de force majeure (guerre, révolte, grève, incertitude politique, catastrophe, tremblements de terre, épidémie etc…) du fait de tiers étrangers à la fourniture des prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputables à l’acheteur. Les frais et débours occasionnés par ces incidents sont à la charge du client. Conformément aux dispositions légales et dans l’hypothèse d’un transport aérien, T3 communique au client l’identité des transporteurs aériens effectifs retenus pour effectuer les voyages achetés. Lors de son inscription le client est invité à faire connaître ses préfé rences s’agissant du modèle de moto souhaité. L’attribution est effectuée par le loueur en fonction des motos disponibles. En conséquence, le client accepte expressément le fait de se voir attribuer un modèle ne figurant pas dans sa liste de préférence. Si T3 s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le client bénéficie de son choix de moto, notamment en informant très en amont le loueur, en aucun cas sa responsabilité ne pourra être engagée à ce titre et de quelque manière que ce soit. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée à cet égard. Un transporteur peut être amené à modifier la date d’un départ ou d’un retour, notamment en cas de grève des personnels du transporteur, ou pour des raisons de sécurité. La responsabilité de T3 ne pourra être engagée et aucune indemnité ne pourra lui être réclamée même en cas de modification du programme initialement prévu. La responsabilité et les obligations des transporteurs aériens pour le transport des passagers et de leurs bagages sont règlementées par des conventions internationales, notamment par la Convention de Montréal du 28 mai 1999, et le Règlement Européen 261/2004 du 11 février 2004 relatif au refus d’embarquement, aux annulations et aux retards importants de vol, dont les limitations peuvent bénéficier à T3. Bagages : toute réclamation en cas de perte, vol ou avarie lors d’un transport aérien doit être immédiatement déposée à l’aéroport auprès des services du transporteur lui-même. Dans ce cadre, les bagages demeurent en permanence sous la responsabilité du client qui doit en vérifier le nombre ainsi que leur chargement et déchargement à chaque étape. Perte ou vol d’objets personnels : nous conseillons à nos clients de ne pas emporter d’objets précieux au cours des voyages et de surveiller leurs valeurs et espèces, qui sont laissées sous leur responsabilité. T3 ne pourra être déclarée responsable de perte ou vol d’objets demeurés sous la garde des clients. par extension, toutes les limites de responsabilité de T3 Aventure, sont étendues à BMW Motorrad. A ses dirigeants, à son personnel en Allemagne et dans ses succursales.

XI – RECLAMATIONS :

T3 s’efforce de régler à l’amiable et de bonne foi, tous les différends éventuels. Toute réclamation relative à un voyage doit nous être adressée par lettre recommandée AR, accompagnés des justificatifs adéquats, au plus tard dans les 15 jours après la fin du voyage. Passé ce délai, elle ne pourra plus être prise en considération. En cas de litige juridique, ce dernier sera traité par les tribunaux compétents dans la juridiction du siège social de T3.